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Marques déposées par L'HOTE Philippe
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BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54
L'HOTE Philippe
COTEL Thierry
MESSAGER Thierry
VERDENAL Bernard
SAUNIER Patrick
THIERY Jean-Marie

Numéro de dépôt :
96629577
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54

Déposée le 10 juin 1996 par L'HOTE Philippe, COTEL Thierry, MESSAGER Thierry, VERDENAL Bernard, SAUNIER Patrick, THIERY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Les déposants sont L'HOTE Philippe, domicilié(e) Donevre/Vezouze 54450 - France, COTEL Thierry, domicilié(e) Gondrexon 54450 - France, MESSAGER Thierry, domicilié(e) Donjevin 54450 - France, VERDENAL Bernard, domicilié(e) Igney 54450 - France, SAUNIER Patrick, domicilié(e) Nonhigny 54450 - France, THIERY Jean-Marie, domicilié(e) Veho 54450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERDENAL Bernard - France.

La marque BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUVIONNE DE LA VEZOUZE M & M-54 est expirée depuis le 10 juin 2006.


L'HOTE Philippe - Donevre/Vezouze 54450 - France

COTEL Thierry - Gondrexon 54450 - France

MESSAGER Thierry - Donjevin 54450 - France

VERDENAL Bernard - Igney 54450 - France

SAUNIER Patrick - Nonhigny 54450 - France

THIERY Jean-Marie - Veho 54450 - France


VERDENAL Bernard - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°207847 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Viande bovine Bovins vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.